Marque expirée - Marque en non vigueur

BIB rond
DOMAINE DU GRAND CRÈS EARL

Numéro de dépôt :
3401312
Date de dépôt :
26/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/12/2015
BIB rond de DOMAINE DU GRAND CRÈS EARL

Présentation de la marque BIB rond

Déposée le 26 décembre 2005 par la société DOMAINE DU GRAND CRÈS EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIB rond »

Le déposant est la société DOMAINE DU GRAND CRÈS EARL domicilié(e) 40 AVENUE DE LA MER,11200 FERRALS-LES-CORBIÈRES - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 438 428 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCALINE LEFERRER domicilié(e) 40 AVENUE DE LA MER,11200 FERRALS-LES-CORBIÈRES - 11200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIB rond est expirée depuis le 26 décembre 2015.

DOMAINE DU GRAND CRÈS EARL a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU GRAND CRES


DOMAINE DU GRAND CRÈS EARL - 40 AVENUE DE LA MER,11200 FERRALS-LES-CORBIÈRES - 11200 - France - SIREN 410438428


PASCALINE LEFERRER - 40 AVENUE DE LA MER,11200 FERRALS-LES-CORBIÈRES - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-23

Publication - Publication le 10 févr. 2006 au BOPI 2006-06

Vin de pays et d'appellation d'origine (rouge, rosé, blanc). Contenant en carton rond (carton d'emballage).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.